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Modalité  de remplacement

Durée maximale des remplacement:
– 15 mois sur une période continue de 5 ans à compter de la date de délivrance de la première permission ou autorisation de remplacement.
Sanctions en cas d’infractions:
– Amende de 3.000 à 15.000 dirhams.
– En cas de récidive, l’amende est portée au double.
Article de référecement:
– Modilatés: art-123
– Sanctions: art-144

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